Légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
S R Charpenterie SASU
Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 2 000 €
Siège social : 1235 route départementale 37, 32160 Couloumé-Mondebat, Gers, France
SIRET : 885 149 658 00019 – RCS Auch
Président : Scott Russell
TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
Immatriculée au Répertoire des Métiers – Titre “Artisan d’Art” attribué par la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Gers (Auch).

Activité : Travaux de menuiserie, charpenterie et rénovation.

Renov’Assist by SR

Nom commercial de Scott Russell – Entreprise Individuelle
SIRET : 851 140 327 00020
Statut : Micro-entrepreneur
Siège social : 1235 route départementale 37, 32160 Couloumé-Mondebat, Gers, France

Activité : Conseil et accompagnement en rénovation (aucune prestation de travaux, pas d’assurance décennale requise).

Hébergement

Ce site est hébergé par WordPress via Lyrical Host.
Création et design par Jane Kelly.

[Nom, adresse et téléphone de Lyrical Host à compléter – votre créatrice pourra les insérer]

Assurance

S R Charpenterie SASU est couverte par une assurance responsabilité civile et décennale souscrite auprès de :
ERGO France – Contrat n°2405535170
Couverture : France métropolitaine

Renov’Assist by SR propose uniquement des prestations de conseil, sans réalisation de travaux. Cette activité n’entre pas dans le champ de l’assurance décennale.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

[Médiateur à préciser – par exemple AME Conso. À compléter une fois inscrit.]

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, structure, design) est la propriété exclusive de S R Charpenterie et de Renov’Assist by SR, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

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